PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société LE COIN DU BON PRIX,  et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.lecoindubonprix.com, ci-après dénommée L'INTERNAUTE.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par ces conditions générales de vente lesquelles sont accessibles sur le site www.lecoindubonprix.com. Ces conditions peuvent faire l'objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation du contrat. Enfin, les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de vente entre LE COIN DU BON PRIX et l'internaute. Elles règlent les différentes étapes à suivre pour procéder à une commande sur ce site. La date de mise en ligne de ces conditions générales de vente vaut pour la date de leur entrée en vigueur.

ARTICLE 1 - CONTRAT

L'INTERNAUTE déclare avoir 18 ans et la capacité juridique à contracter sur notre site www.lecoindubonprix.com ainsi qu'à respecter les présentes conditions générales de vente ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site. LE COIN DU BON PRIX se réserve le droit de refuser une commande s'il existe un litige antérieur en cours ou bien un niveau de commande anormalement élevé.

Sauf preuve contraire, nos registres informatiques et ceux de nos prestataires, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, constitueront la preuve de l'ensemble des transactions passées entre www.lecoindubonprix.com et L'INTERNAUTE. 

ARTICLE 2 - LES PRODUITS

LE COIN DU BON PRIX s'efforce de décrire et présenter les articles vendus sur le site avec la plus grande exactitude. Toutefois, dans un souci permanent d'amélioration de la qualité de nos produits, nous pouvons être amenés à modifier légèrement certaines de leurs caractéristiques. Par ailleurs, malgré toutes nos précautions, des erreurs auront pu se produire. En aucun cas notre responsabilité ne pourrait être engagée. Si vous constatez une erreur sur nos fiches produits, nous vous remercions de nous la signaler afin que celle-ci puisse être rapidement corrigée.

De même, les photos des produits diffusées sur www.lecoindubonprix.com sont non contractuelles. En aucun cas la responsabilité de LE COIN DU BON PRIX ne pourra être engagée sur la base de ces dites photos.

ARTICLE 3 - LES PRIX

Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros TTC et ne peuvent être convertis d'après d’autres devises, selon le besoin de l’internaute. Les prix des produits sont affichés hors frais de port, prix de certains emballages. Ces derniers seront portés à la connaissance de l'internaute sur l'écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITE

LE COIN DU BON PRIX est dispensé de livrer la marchandise commandée si nous avons nous même passé commande la marchandise en bonne et due forme mais n’avons pas été approvisionnés en temps utile par nos fournisseurs. La dispense de livrer nécessite en outre que l’indisponibilité de la marchandise ne soit pas imputable à LE COIN DU BON PRIX, que nous n’ayons pas expressément accepté de supporter le risque d’approvisionnement et que nous vous ayons informés de l’indisponibilité de la marchandise dans les meilleurs délais. Lorsque les conditions précitées sont remplies, la commande est annulée et nous vous rembourserons les sommes que vous aurez déjà versées.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

Les produits sont livrables en France Métropolitaine, hors DOM TOM et Corse. Ils seront livrés à l'adresse de livraison que l'internaute aura renseignée sur le bon de commande. Les délais de livraison annoncés sur le site s'appliquent à partir de la réception par l'internaute de l'e-mail de confirmation de commande envoyé par LE COIN DU BON PRIX .Ces délais sont purement indicatifs et ne sauraient être garantis par la société.

L'internaute aura le choix entre 3 sociétés de livraison pour les produits: -livraison à domicile par la poste, par transporteur ou au point relais..

Concernant la réception des colis, LE COIN DU BON PRIX recommande vivement à l'internaute de vérifier l'état apparent des produits lors de la livraison. En cas de doute, il est conseillé à l’internaute d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s’assurer de l’absence de dommage sur le produit.

Le montant des frais d'expédition est mentionné au moment de la validation de la commande par l'internaute, celui-ci contient : - le traitement administratif de la commande, - la préparation et l'expédition du ou des colis, - les frais de transport calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.

Dès que la commande sera prête à être expédiée, LE COIN DU BON PRIX enverra un e-mail d'expédition de la commande à l'internaute.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

L'internaute peut régler ses achats par Paypal, avec une carte Visa, Mastercard ou American Express. Les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes.

Le paiement par carte est confié à la société Stripe. La saisie du numéro de votre carte de crédit ainsi que sa date d’expiration et son cryptogramme se font sur une page hautement sécurisée directement chez Stripe. Le Site ne stocke aucun numéro de carte.

Le traitement du paiement par Stripe est certifié conforme au Standard PCI/DSS par Visa et Mastercard. Cette certification spécifie l’application des règles de sécurité les plus rigoureuses en vue de protéger les données des cartes bancaires des Clients.

Le débit sur la carte bancaire du client sera effectué en euros lors de l’acceptation de la commande par Stripe. Dès acceptation du paiement, la commande est transmise au service Préparation de Commande en vue de l'expédition.

ARTICLE 7 – DROIT DE RETRACTATION LEGAL

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien ou du dernier bien en cas de livraison partielle.

En cas de rétractation valable, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison de l'envoi initial, sans délai et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où nous avons eu connaissance de votre déclaration de rétractation. LE COIN DU BON PRIX procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé, sauf si nous convenons expressément d’un moyen de paiement différent. Le remboursement est sans frais pour vous, cependant les frais de retour restent à votre charge.

ARTICLE 8 – ECHANGE ET REMBOURSEMENT

L'internaute peut demander un retour du produit selon les règles suivantes :

  • 1. Retour et remboursement intégral en cas de défaut avéré du produit : - Si le produit présente des défauts de qualité notifiés dans un délai de 14 jours à compter de la date de sa réception* (délai légal de droit de rétractation), il peut être retourné et remboursé. Une demande devra être établie par mail au Service Client (voir Article 16) dans le délai mentionné, accompagnée de photos du(des) défaut(s). Une fois la demande qualifiée et acceptée, un bon de retour sera délivré au client, frais de retour à la charge de LE COIN DU BON PRIX. Dès réception du ou des produits, LE COIN DU BON PRIX remboursera la somme engagée.
  • 2. Echange en cas de défaut avéré du produit : - Si le produit présente des défauts de qualité notifiés dans un délai de 14 jours à compter de la date de sa réception* (délai légal de droit de rétractation), il peut être échangé dans la limite des stocks disponibles. Une demande devra être établie par mail au Service Client (voir Article 16) dans le délai mentionné, accompagnée de photos du(des) défaut(s). Une fois la demande qualifiée et acceptée, un bon de retour sera délivré au client, frais de retour à la charge de LE COIN DU BON PRIX. Dès réception du ou des produits, LE COIN DU BON PRIX procèdera à l'échange en renvoyant un même exemplaire en parfait état, frais de livraison à charge de LE COIN DU BON PRIX.
  • 3. Droit de Retour de 30 jours : - Sans préjudice du droit de rétractation légal dont vous bénéficiez, LE COIN DU BON PRIX vous accorde un droit de retour étendu à 30 jours à compter de la réception* de la marchandise. Au titre de ce droit de retour, vous pouvez annuler votre commande même après expiration du délai de rétractation légal de 14 jours (voir Article 7). Le droit de retour est exercé en retournant la marchandise à LE COIN DU BON PRIX, à vos frais, en respectant ledit délai. Ce droit de retour ne vous est conféré qu’à la condition que vous ayez essayé la marchandise uniquement pour en vérifier la taille, comme vous le feriez dans un magasin. L’article retourné doit être intact, en parfait état de revente et dans son emballage d’origine. Tout article endommagé ou dont l’emballage d’origine est endommagé ne sera pas remboursé, ni échangé.

* Réception de la marchandise : jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien ou du dernier bien en cas de livraison partielle.

ARTICLE 9 - RESERVE DE PROPRIETE

LE COIN DU BON PRIX conserve la pleine propriété des articles achetés par l'internaute jusqu'à ce que l'internaute ait rempli l'intégralité de ses obligations et notamment jusqu'au parfait paiement du prix, le cas échéant augmenté des intérêts.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITES

La responsabilité de LE COIN DU BON PRIX ne pourra être retenue en cas de manquement à l'une des obligations contractuelles qui lui incombe du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

Les délais de livraison étant mentionnés à titre indicatif et ne revêtant en conséquence pas un caractère contractuel, la responsabilité de LE COIN DU BON PRIX ne saurait être retenue en cas de non-respect de ces dates.

En aucun cas la responsabilité de LE COIN DU BON PRIX ne pourra être engagée pour des pertes de bénéfices, commerciales, de données, manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre les parties. La responsabilité de LE COIN DU BON PRIX ne pourra être engagée pour quelque dommage immatériel ou corporel qui pourrait résulter d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de LE COIN DU BON PRIX ne saurait être engagée pour tous les dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet (coupure, virus ).

L'internaute est responsable de la qualité des informations relatives à son adresse de livraison, son e-mail, son numéro de téléphone fournies lors de la commande. LE COIN DU BON PRIX ne saurait être tenu responsable des conséquences qui découleraient d'une erreur contenue dans ces informations (retards de livraison, non conformité aux attentes du clients). Tous les frais inhérents à ces conséquences seraient à la charge de l'internaute.

ARTICLE 11 - COMMENTAIRES DES INTERNAUTES

L'INTERNAUTE peut déposer son avis concernant les produits sur www.lecoindubonprix.com. LE COIN DU BON PRIX se réserve le droit de modification et de publication de ces commentaires s'ils vont à l'encontre de l'éthique, des droits fondamentaux, de la propriété intellectuelle, ou encore s'ils sont calomnieux, diffamatoires, illégaux, obscènes, racistes. La liste ci-dessus ne vaut qu'à titre d'exemple et n'est pas exhaustive.

En déposant ses commentaires et avis sur le site, L'INTERNAUTE accorde à LE COIN DU BON PRIX le droit non exclusif et gratuit de modifier, publier, exploiter, traduire, exporter, reproduire ce contenu dans le monde entier et sur tous les supports sans que cette autorisation ne puisse donner lieu à une quelconque contrepartie de la part de LE COIN DU BON PRIX y compris financière.

L'INTERNAUTE déclare et garantit qu'il est propriétaire ou possède les droits sur le contenu qu'il dépose sur le site. Il s'engage à ce que, au moment de leur diffusion, les propos diffusés soient véridiques et ne puisse porter atteinte à un tiers. L'INTERNAUTE s'engage à indemniser LE COIN DU BON PRIX pour tout préjudice ayant pour cause, fondement ou origine le contenu déposé par l'internaute sur le site.

ARTICLE 12 - LICENCE D'ACCES AU SITE

LE COIN DU BON PRIX accorde une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du site pour l'utilisation personnelle de l'internaute. En aucun cas ceci ne confère le droit pour l'internaute de télécharger ou de modifier tout ou partie du site sans l'autorisation express de LE COIN DU BON PRIX. Cette licence ne permet aucune autre utilisation, notamment commerciale, du site ou de son contenu (produits, descriptions, prix, données, logiciels, extraits sonores, graphisme, images, photographies). L'intégralité des éléments de ce site, qu'ils soient sonores ou visuels, en ce y compris la technologie utilisée demeurent la propriété de LE COIN DU BON PRIX et sont protégés par le droit d'auteur, des marques.

ARTICLE 13 - COOKIES

Cette rubrique « COOKIES » permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de la consultation de www.lecoindubonprix.com et sur les droits des utilisateurs. Ainsi, lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).

LE COIN DU BON PRIX émet ces cookies afin de faciliter la navigation de l’utilisateur sur www.lecoindubonprix.com. Ils peuvent aussi être émis par les partenaires de la marque afin de personnaliser l’offre publicitaire qui adressée en dehors du Site.

Des cookies sont susceptibles d'être inclus dans différents espaces du site. Ces espaces peuvent afficher sur le terminal des utilisateurs des contenus publicitaires émanant d'annonceurs.

Seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. La lecture ou le dépôt de certains cookies peut nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur. Dans ce cas, l’utilisateur, après avoir été dûment informé via les informations du bandeau dédié aux cookies et les informations des présentes conditions générales de vente, manifeste son consentement en poursuivant sa visite sur le Site.

Les cookies ont une durée de vie limitée à 13 mois après leur premier dépôt dans l’équipement terminal de l’utilisateur.

ARTICLE 14 - REGLEMENT A L'AMIABLE DES LITIGES

En vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation « Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résiliation amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. ». Sont visés les litiges de nature contractuelle, portant sur l'exécution d'un contrat de vente ou de fournitures de services, opposant un consommateur à un professionnel.

En cas de difficultés, nous vous invitons à contacter préalablement notre service après-vente (voir Article 16). Si votre problème n’est pas résolu, vous pouvez recourir aux services d’un médiateur dans un délai d’un an à compter de la réception de votre demande par le service après-vente, en vue du règlement extrajudiciaire du litige. A cet effet, vous pouvez vous adresser aux services de médiation suivants :

a)    Médiateur du e-commerce de la FEVAD à l’adresse :

www.mediateurfevad.fr/index.php/espace-consommateur/

b)    Site Internet de la Commission européenne visant au règlement en ligne des litiges :

http://ec.europa.eu/consumers/odr/

ARTICLE 15 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L'INTERNAUTE est informé et accepte que ses données personnelles peuvent être collectées sur www.lecoindubonprix.com et utilisées par LE COIN DU BON PRIX qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).

LE COIN DU BON PRIX s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses INTERNAUTES conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soit déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En particulier, les données personnelles des INTERNAUTES peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, interviennent et contribuent directement à la gestion des Commandes et pour lesquels il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par L'INTERNAUTE lors de la création et de l’utilisation de son Compte (identité, adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction de LE COIN DU BON PRIX.

Les données personnelles des INTERNAUTES sont collectées pour les finalités suivantes :

  • la gestion des Commandes et des relations avec les INTERNAUTES ;
  • l’information des INTERNAUTES relative aux offres et informations commerciales en lien avec la marque ; 
  • le renforcement et l’amélioration de la communication du www.lecoindubonprix.com et de la marque par l’envoi, notamment, de newsletters et d’offres spéciales en fonction des préférences de L'INTERNAUTE constatées sur le Site ;
  • l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux INTERNAUTES ; et
  • le respect des obligations légales et réglementaires.

Les données personnelles de L'INTERNAUTE ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées.

Conformément au RGPD, L'INTERNAUTE dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant (ci-après les « Droits Informatique et Libertés »).

Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libertés, L'INTERNAUTE doit adresser une demande par email ou par courrier au service cient, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site ou en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client : LE COIN DU BON PRIX Service client, 10 place Paul et Jean-Paul Avisseau, B10, 33300 Bordeaux.

Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature de L'INTERNAUTE et préciser l’adresse de réponse.

La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

L'INTERNAUTE peut communiquer à SANDRO des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.

ARTICLE 16 - SAV

Le service clientèle de www.lecoindubonprix.com peut être joint à l'e-mail suivant : contact@lecoindubonprix.com 24h sur 24. Vous pouvez également nous joindre sur Facebook et Twitter, le délai de réponse ne dépassera pas 24h.